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Les questions les plus posées Quel est précisément le rôle du CLIC en matière d’évaluation des besoins, doit-il lui-même procéder à l’évaluation et dans ce cas, disposer d’une équipe pluridisciplinaire assez conséquente ou bien se contente-t-il de mettre en relation et de coordonner les évaluations effectuées par les différents partenaires ?
Est-il souhaitable et/ou possible qu’un CLIC gère directement des activités de services ? Un CLIC n’a pas vocation à gérer lui-même des services d’aide aux personnes. Son positionnement et ses missions lui permettent de faire émerger des besoins, il peut donc avoir un rôle moteur dans l’évolution des services, dans l’impulsion ou la création de nouveaux services, sans pour autant en être gestionnaire. En outre, il peut relever d’un centre communal d’action sociale (CCAS) ou d’une association qui sont eux gestionnaires de services, mais le CLIC, en tant que tel, doit rester une structure légère, qui ne gère pas de services.
Comment impulser un partenariat effectif entre les acteurs de terrain ? Le niveau régional semble être l’échelon territorial pertinent pour organiser et structurer les échanges d’expériences, la mutualisation des informations, des méthodes et des outils entre les CLIC, voire entre les comités de pilotage départementaux. Les initiatives prises en ce sens par certaines DRASS sont très appréciées et très aidantes pour les CLIC. Bien souvent le projet de création d’un CLIC est l’aboutissement d’une réflexion et d’une démarche partenariale entre un certain nombre d’acteurs de terrain, ce qui permet au CLIC de démarrer sur une base déjà solide. Dans d’autres situations, le contexte est moins porteur, mais dans tous les cas, et l’INSERM dans son rapport d’évaluation l’a très bien explicité, le CLIC doit faire la preuve de son efficacité en contribuant à résoudre les situations les plus complexes et/ou les situations urgentes. Ce n’est qu’à partir de ce moment là que le CLIC est en mesure de constituer un réseau opérationnel et de mobiliser ses partenaires.
Comment la personne âgée est-elle informée de l’existence d’un CLIC ? Chaque Clic se charge de sa propre promotion, notamment auprès des élus et des services municipaux, des partenaires institutionnels et associatifs, des journaux locaux, des professionnels de santé libéraux, des pharmaciens etc... Le répertoire des CLIC existe sur le site internet du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité (http://www.social.gouv.fr). Nous espérons bien que le réflexe « CLIC » s’imposera comme s’est imposé le réflexe « SAMU » (il y a 30 ans personne ne connaissait la signification de ce sigle).
Y a-t-il un modèle de
recueil ou de transmission des données informatisées recommandé pour que les
CLIC utilisent le même langage dans l’évaluation des besoins ? Il existe sur le marché plusieurs logiciels destinés à gérer les données d’activité des CLIC, il n’appartient pas au ministère de recommander l’un ou l’autre de ces logiciels. En revanche, il est souhaitable que l’activité des CLIC puisse se traduire par des données homogènes sur l’ensemble du territoire national. Cet ensemble de données qui pourront être agrégées par département, par région et sur l’ensemble du territoire national, permettra de mesurer l’impact et l’efficacité du dispositif et offrira aux comités de pilotage départementaux une base minimum commune d’outils d’évaluation. C’est pourquoi, la Direction générale de l’action sociale a prévu de demander à l’INSERM, à l’issue de l’évaluation des 25 sites pilotes, de proposer : - une série de données
statistiques d’activité constituant une base minimale de rapport d’activité,
commune à l’ensemble des CLIC, Ces outils devraient pouvoir être disponibles début 2004.
CLIC et sites pour la vie autonome - Les problématiques des personnes âgées et des personnes handicapées dans les domaines des aides techniques et de l’adaptation de l’habitat sont identiques, que proposez-vous pour éviter de juxtaposer les dispositifs CLIC et sites pour la vie autonome ? Dans ce domaine complexe, il s’agit de privilégier la mutualisation des moyens et de rechercher l’organisation la plus cohérente et la plus efficace. Dans ce sens, quelques pistes de travail ont été identifiées de manière concertée au sein de la DGAS par les bureaux de la vie autonome et des personnes âgées : - Les CLIC
disposant d’une couverture territoriale plus dense que les sites pour la vie
autonome pourraient jouer le rôle de relais d’information pour ces derniers.
Y a-t-il possibilité d’avoir une avance de trésorerie pour réaliser des travaux indispensables avant un retour à domicile, le constat actuel étant la lenteur dans l’instruction des dossiers et le déblocage des fonds ? La lenteur du déblocage des fonds d’aide au logement constitue un réel problème. La commission des financeurs du dispositif site pour la vie autonome (SVA) est un outil très intéressant pour accélérer le processus. A partir du moment où cette commission s’est engagée sur un financement, rien n’interdit à un des financeurs de faire l’avance des fonds. Il semblerait qu’un dispositif de ce type existe dans le département du Doubs. Il s’agit d’une piste de travail intéressante qui mérite d’être approfondie.
Les personnes âgées locataires d’une HLM refusent de financer une partie de l’aménagement de leur logement. Les bailleurs sociaux sont conscients du vieillissement de leurs locataires et de la nécessité de définir des stratégies adaptées pour améliorer les réponses apportées par le parc public.
On constate dans nos campagnes un manque de sanitaires et de confort élémentaire. Cette question devrait pouvoir être traitée dans le cadre de la lutte contre les exclusions et l’habitat indigne, politique menée conjointement par les DDE, les DDASS et les conseils généraux et qui concerne les personnes âgées les plus pauvres. Les plans départementaux d’aide au logement des plus démunis (PDALPD) facilitent l’attribution de logements ou d’aides à partir de la remontée locale des besoins. Les CLIC pourraient contribuer à la remontée locale des besoins pour ce qui concerne les personnes âgées.
Un CLIC peut-il apporter des réponses aux situations les plus complexes sans une implication véritable des établissements hospitaliers de proximité, avec notamment un responsable hospitalier bien identifié ? Pour apporter des réponses aux situations les plus complexes, le CLIC a besoin de nouer des relations étroites avec l’ensemble des acteurs de proximité et bien sûr avec les établissements de santé. Les hôpitaux locaux, lorsqu’il en existe sur le territoire du CLIC, font la plupart du temps partie des partenaires à l’origine des projets de CLIC et dans tous les cas ce sont les premiers partenaires auxquels les CLIC s’adressent pour établir une coopération.
Le budget des CLIC gérés par des CCAS doit-il faire l’objet d’un budget annexe, ou bien suffit-il d’identifier les dépenses et les recettes du CLIC au niveau de chaque ligne ? Il faut identifier très clairement les dépenses et les recettes propres au CLIC, soit dans le cadre d’un budget annexe, soit en les isolant au niveau de chaque ligne budgétaire et en regroupant les dépenses et les recettes propres au CLIC dans un document unique intitulé « budget de gestion ».
Quelle est la place faite aux usagers au sein des CLIC et dans les instances départementales de pilotage des CLIC ? Les CODERPA expriment le souhait d’être systématiquement représentés au sein de ces instances. Une des missions centrales du CLIC est justement de veiller à ce que la personne âgée puisse exprimer ses choix et à ce qu’ils soient pris en compte, dans toute la mesure du possible. Les CLIC permettent également aux personnes âgées et à leur entourage d’être davantage parties prenantes, à un niveau collectif, en favorisant les rencontres et les échanges avec des bénévoles et des associations telles que les « Aînés ruraux », en sollicitant leurs avis par le biais de questionnaires, en organisant avec eux des actions collectives. Enfin, les CODERPA ont une place légitime au sein des comités de pilotage départementaux.
Comment peut-on rémunérer les professionnels de santé libéraux pour le temps qu’ils consacrent à la coordination ? Deux moyens sont possibles : - les professionnels de santé
adhèrent à un réseau de santé dont les objectifs convergent avec ceux du CLIC,
leur temps de coordination peut alors être pris en charge dans le cadre du
réseau de santé, Une réflexion a-t-elle été engagée sur le plan national ou d’un département sur la notion de pays ? Est-il envisageable à terme que l’action gérontologique au travers des CLIC fasse l’objet d’une contractualisation (contrats de pays) à l’instar des contrats d’agglomération ? Il est tout à fait envisageable en effet qu’un projet d’action en faveur des personnes âgées, et notamment un projet de CLIC, fasse l’objet d’un contrat d’agglomération ou d’un contrat de pays. On peut citer au moins deux exemples : - le projet de création du CLIC des portes de l’Essonne (département 91), qui a contribué à la création de la communauté de communes gestionnaire de ce CLIC, - le projet de création du CLIC ARLYSERE (département 73), qui a été initié dans le cadre de la réflexion menée autour du projet de contrat de développement proposé par la région Rhône-Alpes et qui est maintenant géré par le syndicat regroupant 29 communes du bassin d’Albertville.
Quelle pérennisation du financement des CLIC par l’État ? Le financement des CLIC par l’État appelle-t-il la participation des conseils généraux et autres financeurs, et à quelle hauteur ? Le cofinancement des CLIC par l’État est assuré pour l’année 2003, les doutes qui ont pu exister à ce sujet ont été levés lors du vote de la loi de finances. Avec une base budgétaire maintenue (23 M €), le soutien financier de l’État est maintenant clairement ciblé : impulsion et accompagnement financier des CLIC les deux premières années, financement pérennisé pour les CLIC de niveau 3 qui ont donc deux ans pour parvenir à ce niveau. Pour autant, il n’est pas possible de qualifier ce financement de pérenne, compte tenu des perspectives de décentralisation qui brouillent la visibilité à long, voire à moyen terme. Les CLIC sont en train de se développer plus rapidement qu’on ne le supposait et c’est précisément en faisant la preuve de leur utilité, qu’ils attireront les financements complémentaires. Une enquête vient d’être lancée auprès des DDASS afin de connaître précisément les contributions respectives des différents financeurs des CLIC en 2002. Ses résultats seront communiqués aux comités de pilotage au cours du 2ème trimestre 2003.
N’y-a-t-il pas un paradoxe entre la dégressivité des financements des CRAM et de l’État et le temps nécessaire pour mettre en place une coordination qui fonctionne ? - Quelle est la politique des CRAM en matière de financement des CLIC ? Il faut du temps effectivement pour qu’une coordination se mette en place et puisse être opérationnelle, l’INSERM le rappelle dans son rapport, c’est pourquoi, il est souhaitable que les projets CLIC s’appuient sur les coordinations préexistantes et qu’un important travail partenarial soit fait en amont de la labellisation du CLIC. D’autre part, afin de repérer les « bonnes pratiques » dans ce domaine et de faire émerger les dynamiques porteuses, une recherche-action destinée à accompagner deux CLIC dans leur progression du niveau 1 au niveau 3 va être conduite par la DGAS en 2003. Le financement des CLIC par les CRAM intervient dans le cadre du Fonds national d’action sanitaire et sociale pour les personnes âgées (FNASSPA) de la caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV), qui délègue à chaque CRAM une enveloppe réservée aux coordinations gérontologiques. C’est le conseil d’administration de chaque CRAM qui décide de l’utilisation des crédits. En 2002, le montant de l’enveloppe budgétaire destinée aux coordinations gérontologiques a été multiplié par deux et porté à 3,8 millions d’euros. La circulaire d’orientation pour le FNASSPA 2002 préconise de distinguer les CLIC de niveau 1, pour lesquels le maintien du dispositif de financement dégressif apparaît approprié, des CLIC de niveau 2 et 3 pour lesquels une possibilité de reconduction des financements pourrait être retenue.
Le conseil général refuse de labelliser les CLIC au niveau 3, il s’arrête au niveau 2 ; que deviendront les CLIC labellisés depuis un an et qui ne seront pas labellisés niveau 3 dans un an ? Le délai pour parvenir au niveau 3 - ou en tout cas pour garantir la continuité du cofinancement par l’État - est de deux ans à compter de janvier 2003. Maintenant que le positionnement de l’État a été clarifié, des discussions avec les conseils généraux sont nécessaires pour approfondir la question. D’ici à deux ans, il apparaîtra certainement très clairement à tous qu’il n’y pas concurrence, mais complémentarité entre les CLIC et les équipes médico-sociales de l’APA.
Est-il exact que les CLIC ne sont financés par l’Agence Régionale d’Hospitalisation (ARH) que s’il existe sur le territoire couvert par le CLIC un unité de soins de longue durée ? On ne peut pas parler véritablement d’un financement ARH, dans la mesure où les ARH interviennent uniquement au niveau des établissements sanitaires, dont elles fixent le budget. En revanche, les établissements sanitaires peuvent gérer ou contribuer au financement des CLIC, au même titre que des autres structures médico-sociales. Certains établissements hospitaliers inscrivent un partenariat avec le CLIC dans leur contrat d’objectif et de gestion.
La participation du FAQSV (fonds d’aide à la qualité des soins de ville) qui permettrait d’indemniser des professionnels libéraux, partie prenante au CLIC, peut-elle être versée au CLIC ? Le FAQSV est versé à des professionnels de santé libéraux individuellement ou à un groupement de professionnels de santé libéraux, pour des actions visant à l’amélioration de la qualité des soins de ville, au rang desquelles figurent notamment des actions de coordination. Le FAQSV peut également contribuer au financement des réseaux de santé.
Comment les CLIC peuvent-ils trouver des financements pour l’investissement (par exemple pour acquérir un véhicule) ? La subvention de l’État permet de financer uniquement des dépenses de fonctionnement. Le recours à d’autres financeurs , tels que les fondations (Fondation de France, Fondation Caisses d’Épargne pour la solidarité …) est nécessaire pour financer les dépenses d’investissement. Des solutions ne nécessitant pas d’apport financier peuvent également être recherchées, par exemple des mises à disposition de véhicules.
Plusieurs interventions font état des
difficultés rencontrées par les CLIC notamment associatifs pour : Les difficultés sont réelles et la demande est légitime. Certains comités de pilotage ont établi, au sein de cette instance ou d’une sous commission des financeurs, un cadre clair pour le financement des CLIC, comportant les critères propres à chaque financeur et un dossier commun de demande de financement. Ce type d’initiatives est très structurant pour les CLIC, qui se voient ainsi assigner des objectifs précis et partagés par les différents financeurs, ce qui permet de renforcer la cohérence des politiques publiques en faveur des personnes âgées au niveau d’un département.
Les CLIC sont des services sociaux et médico-sociaux au sens de la loi 2002-2 du 2 janvier 2002, leur labellisation est-elle soumise à l’avis préalable du comité régional de l’organisation sanitaire et sociale (CROSS) ? Les CLIC ont en effet vocation à s’intégrer, à terme, dans le dispositif relatif aux établissements et services sociaux et médico-sociaux prévu par la loi 2002-2 du 2 janvier 2002 (cf article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles, 11° alinéa « les établissements ou services, dénommés selon les cas centres de ressources, centres d’information et de coordination ou centres prestataires de services de proximité…). Pour autant, dans la mesure où les CLIC n’ont pas encore atteint leur pleine maturité, où les partenariats et les règles de financement sont encore en phase de développement, une période transitoire de quelques années est nécessaire pour asseoir les conditions techniques de leur fonctionnement et permettre leur intégration pleine et entière dans le dispositif de la loi 2002-2. Durant cette période transitoire, leur labellisation n’est pas soumise à l’avis préalable du comité régional de l’organisation sanitaire et sociale, en revanche, ils doivent d’ores et déjà faire l’objet d’une planification dans le cadre des schémas d’organisation sociale et médico-sociale, conformément à l’article L. 232-13, alinéa 4 du code de l’action sociale et des familles (« Le schéma définit les territoires de coordination de l’action gérontologique de proximité et établit des modalités d’information du public et de coordination des prestataires s’appuyant notamment sur les centres locaux d’information et de coordination »).
Un CLIC peut-il accéder au niveau 3 alors qu’il n’existe pas un panel complet de service (absence d’hébergement temporaire et d’accueil de jour) ? Le niveau de labellisation n’est en aucun cas lié à l’offre de services ou de structures disponible sur un territoire donné ; l’absence d’hébergement temporaire ou d’accueil de jour sur le territoire d’un CLIC ne peut donc pas constituer un obstacle à la labellisation de ce CLIC au niveau 3. Au demeurant, le CLIC peut contribuer à faire émerger puis à faire aboutir un projet d’hébergement temporaire ou d’accueil de jour si le besoin est avéré.
Oui, un CLIC peut accéder au niveau 3 même si le conseil général ne lui délègue ni la mission d’évaluation des besoins liés au plan d’aide de l’APA, ni la mission de suivi de l’APA. Le rôle du CLIC est en effet plus large que le rôle de l’équipe médico-sociale APA. Le public auquel il s’adresse est plus vaste, l’évaluation et le plan d’aide du CLIC ne se limitent pas aux prestations susceptibles d’être prises en charge par l’APA ; en ce sens, le plan d’aide du CLIC s’apparente davantage à un projet de vie, le CLIC ayant vocation à mobiliser autour de la personne âgée, autant que de besoin, les institutions et les professionnels de santé. Enfin le CLIC, justement dans la mesure où il n’est pas embolisé par le flux des demandes d’APA à traiter, dispose de la réactivité et de la souplesse nécessaires pour intervenir en urgence.
Un médecin coordonnateur d’un réseau gérontologique précise que les missions d’un réseau de santé ne se limitent pas à une prise en charge sanitaire, elles incluent les trois dimensions que l’OMS donne à la santé, c’est à dire la santé physique, mentale, sociale. C’est tout à fait exact, mais de la même manière que les CLIC ont souvent (mais pas toujours) des difficultés à mobiliser les professionnels de santé libéraux, les réseaux de santé peuvent rencontrer des difficultés à coopérer avec le secteur médico-social. L’objectif d’une présentation comparée des CLIC et des réseaux de santé est de contribuer à une meilleure connaissance mutuelle pour une plus grande synergie. Il est demandé aux administrations centrales (Direction générale de l’action sociale et Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins) de pratiquer davantage la transversalité afin d’aider les acteurs locaux à surmonter les obstacles liés au clivage sanitaire / social. C’est une demande tout à fait légitime que nous nous efforcerons de satisfaire de plus en plus. Il faut signaler une initiative extrêmement intéressante dans la région PACA, qui mériterait d’être reprise dans d’autres lieux, consistant en un travail concerté afin de mieux articuler CLIC et réseaux de santé entre, d’une part, l’ARH et l’URCAM de la région PACA et, d’autre part, le comité de pilotage départemental CLIC des Alpes Maritimes.
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